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Marques déposées par l'association loi 1901 Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires
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Gastronomia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gastronomia
Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4095596
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/06/2024
Gastronomia de Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires

Présentation de la marque Gastronomia

Déposée le 4 juin 2014 par l'association loi 1901 Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Gastronomia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires domicilié(e) 1 rue Berbier du Mets - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires, M. SANNER Pierre domicilié(e) 1 rue Berbier du Mets - 75013 - PARIS - France.

La marque Gastronomia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gastronomia est expirée depuis le 4 juin 2024.

Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires a également déposé les autres marques suivantes : CLUB DU 16 NOVEMBRE Club du 16 novembre , Réseau des Cités de la Gastronomie , Le repas gastronomique des français LE REPAS GASTRONOMIQUE DES FRANCAIS , FONDATION DU 16 NOVEMBRE Fondation du 16 novembre , La Cité de la Gastronomie LA CITE DE LA GASTRONOMIE


Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires, association loi 1901 - 1 rue Berbier du Mets - 75013 - PARIS - France


Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires, M. SANNER Pierre - 1 rue Berbier du Mets - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet partiel n°643784 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.